Pourquoi léguer à l’AMREF ?

« En léguant à l’AMREF ou en effectuant une donation, quelque que soit le montant, vous participez concrètement  à améliorer durablement la santé des familles et communautés africaines.

Pour l’AMREF, la pérennité d’un projet passe par la capacité des communautés à prendre elles-mêmes en charge l’ensemble des étapes et des aspects de ce dernier. Les notions apprises peuvent ensuite alors se transmettre de communauté en communauté et de génération en génération.

C’est aussi dans la même logique que l’AMREF privilégie la formation de personnels de santé africains car comme vous, nous préférons offrir aux familles africaines un médecin, une sage femme, un infirmier pour toujours plutôt que pour juste quelques jours ou mois de mission.

Avec un legs, une donation ou une assurance-vie, l’AMREF peut inscrire ses programmes dans la durée, et offrir à des mères par exemple, de bénéficier de sages femmes formées dans une maternité réhabilitée et équipée ainsi qu’à leurs filles et petites filles ; à des patients isolés de bénéficier d’une médecine de qualité et d’un suivi toute leur vie par les flying doctors, à une communauté entière ou à des écoles d’améliorer durablement les conditions sanitaires et d’hygiène … Ce n’est qu’au prix de ces efforts que nous répondrons aux besoins réels des populations et les accompagneront vers la santé et l’autonomie …»

Qu’est-ce qu’un legs, donations ou assurance-vie ?

Quel que soit votre choix, votre notaire sera l’unique interlocuteur de l’AMREF et votre legs/donation ou assurance vie sera exonéré des droits de mutation et de succession.

Le legs est un don fait par testament, dont la transmission n’est effectuée qu’après le décès du testateur.

Il existe trois types de legs.

• Le legs universel : c’est la disposition par laquelle une personne donne, par testament, à une association, la totalité des biens qu’elle laissera à son décès.
• Le legs à titre universel : c’est la disposition par laquelle une personne donne, par testament, une fraction de ses biens (la moitié, le quart de ses biens…).
• Le legs particulier : c’est la disposition par laquelle une personne donne, par testament, un bien précis (une maison, une somme d’argent, un meuble, des valeurs boursières…).

La donation consiste à donner un bien de son vivant :

• elle intervient du vivant du donateur,
• elle s’effectue par acte notarié,
• elle est faite à un donataire qui est libre de l’accepter,
• elle s’effectue sans contrepartie, de façon définitive et immédiate,
• elle est exonérée de taxes parce qu’elle est faite du vivant du donateur.

La donation porte en général sur :

• des sommes d’argent, 
• des objets de valeur,
• des biens immobiliers.

L’assurance-vie est un contrat d’épargne :

• elle permet de se constituer un capital,
• au moment de sa souscription, elle désigne un ou plusieurs bénéficiaires,
• les bénéficiaires recevront selon la volonté du souscripteur tout ou partie du montant de l’assurance-vie, soit du vivant du souscripteur, soit à son décès.

Comment procéder ?

Pour percevoir des legs, donations et assurances-vie, l’AMREF a créé un fonds de dotation dédié entièrement à la santé en Afrique, appelé « le Club Santé Afrique ».

Votre legs, donation ou assurance-vie doit être réalisé au titre de ce fonds, qui est aussi reconnu d’intérêt général, et qui sert exclusivement aux programmes de longue durée de l’association. Les legs réalisés au titre de ce fonds sont exonérés des droits de mutation et de succession.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à contacter votre notaire, ou Muriel Gavila au 01 71 19 75 37 – m.gavila@amref.fr